Un récent arrêt de la Cour de cassation suscite l’émotion des photographes professionnels car il remet en cause l’assimilation de la photographie à une “œuvre de l’esprit”, qui lui permet d’être protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Je ne compte pas entrer ici dans le détail juridique de l’affaire. Ce qui me frappe, c’est que le juge qui a contesté l’originalité de la photographie concernée n’y a pas vu, comme le défendait son auteur, une image dûment composée et mise en œuvre par un professionnel de l’image, mais tout bonnement “deux poissons dans une assiette provençale”. En d’autre termes, un simple reflet de la réalité, sans aucun artifice. Le photographe débouté attribue ce revers juridique au fait que le juge ne connaîtrait rien à la photographie : “C’est un spécialiste du vélo”.
Cette situation d’incompréhension fait écho à quantité d’autres, plus discrètes, sans portée juridique, mais non sans retombées concrètes, dans lesquelles les photographes professionnels voient leur production visuelle soumise à l’appréciation de non professionnels. La situation la plus courante est celle de la commande : une entreprise, une collectivité locale sollicitent un photographe pour réaliser des visuels de communication. Les images produites sont appréciées par le responsable du service de com, s’il y en a un, le directeur général, voire le patron lui-même, entre deux réunions, des coups de fils et le survol rapide de nombreux mails dans le flot desquels émerge difficilement celui du photographe. « La grosse perversité du mail, explique ce photographe publicitaire, c’est que ce sont des images dégradées qu’on envoie, en basse définition », alors que leurs fichiers font entre 100 et 100 Mo en capture. Les clients vont juger les images sur des écrans non étalonnés, « avec des couleurs dégueulasses. En général… pourtant des clients avec qui on bosse depuis des années : ‘Oh, la couleur là, ça ne va pas. Mon meuble !’ »
Autre facteur de complication, selon ce même photographe : « Tous ceux qui passent dans leur bureau, tout le monde donne son avis. » On touche là un point de clivage : les photographes professionnels sont jugés par des amateurs.
C’est un leitmotiv chez les professionnels : les dernières décennies auraient vu disparaître les interlocuteurs qui s’y connaissaient en photographie au profit de gestionnaires seulement préoccupés de faire baisser les coûts. Le mythe du commanditaire féru de photographie est probablement à relativiser, mais il est certain qu’aujourd’hui tout le monde se pique de savoir que quoi il retourne parce que tout le monde prend des photos avec son appareil numérique, voire les retouche sur son ordinateur. “Ce n’est pas que de la mauvaise volonté des clients. C’est qu’ils ne comprennent pas. Parce que le week-end, ils ont fait des photos de leurs gamins et que ‘sur Photoshop, pour leur retirer le bouton sur le nez, ça m’a pris deux secondes’, et que voilà.”
La généralisation du numérique a banalisé des opérations de retouche qui auparavant étaient clairement l’apanage des professionnels. La prise de vue devient un acte banal, qui s’étend bien au-delà des traditionnelles photos de famille. Chacun peut se vanter d’avoir réussi quelques belles photos, même les gestionnaires les plus à cheval sur l’équilibre de leurs comptes. Bref, l’expertise photographique serait désormais à la portée de tout le monde. Les professionnels ressentent directement les effets de cette forme très répandue d’auto-conviction. Sans peut-être l’avoir vu venir, ils se retrouvent dans une situation inversée : au lieu qu’ils soient, eux, les juges de la production des amateurs (comme c’est toujours le cas dans les concours photos), ils voient à présent leurs images jugées par des amateurs qui ont le pouvoir de les valider ou non.
On peut imaginer bien sûr que la pratique photographique, alliée à la consommation des images que déversent en permanence les médias et la publicité, contribuera à enrichir la culture de l’image des amateurs et les rendra du même coup plus sensibles au “métier” des professionnels. Mais pour ces derniers, la question devient surtout de savoir comment faire valoir leur compétence spécifique, leur professionnalisme, à travers des images que tant d’amateurs pensent pouvoir réussir aussi bien. Les juges y compris.
Autres billets autour de la profession photographique.
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Sylvain Maresca (4 novembre 2011). Le jugement des amateurs. La vie sociale des images. Consulté le 5 octobre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/v7at
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Je viens de lire le mémoire de Master 2 que Catherine Saison-Baillet (intervenue à plusieurs reprises dans le présent débat) vient de consacrer au thème : Le droit face à l’image photographique numérique (Université d’Avignon, 2011). Il fait ressortir en particulier que l’assimilation de la photographie aux œuvres de l’esprit a bénéficié d’une acceptation assez large depuis la loi de 1985, mais qu’il s’est produit un revirement depuis quelques années : les juges l’apprécient désormais avec beaucoup plus de sévérité et dressent des obstacles de plus en plus nombreux à sa reconnaissance. L’auteur met ce changement d’attitude en relation avec l’essor sans précédent des productions amateurs qui circulent sur le net depuis la révolution du numérique, qui pousserait les juges à durcir les critères de reconnaissance afin de séparer les images amateurs de celles des professionnels (et encore pas de tous), sachant que le droit d’auteur n’opère aucune distinction de principe entre les unes et les autres.
Pour compléter tout cela, et si cela intéresse quelqu’un j’avais également mis sur mon blog un article sur cet arrêt, suivi d’un commentaire du photographe concerné.
Cela se passe ici :
http://droit-et-photographie.over-blog.com/article-originalite-bouillabaisse-et-contrefa-on-87434041.html
Il y a aussi des amateurs qui font passer le taf des pros, hein ! Si ça peu vous rassurer, d’autres métiers sont aussi touché : tout le monde à un ordinateur à la maison, tout le monde bricole un site web, …
Stéphane, photographe amateur, professionnel de l’informatique
A Catherine, d’accord bien entendu pour y réfléchir.
” Il n’est peut-être pas indispensable que le droit d’auteur prenne dans son giron l’ensemble de la création photographique, au risque de se dissoudre”
S’il y a création, peu importe la discipline, introduire des différences de traitement en matière de droits d’auteur suscitera le sentiment que toutes les créations ne se “valent” pas symboliquement.
” Ne serait-il pas judicieux de prévoir comme dans le droit allemand un système à deux vitesse : un droit d’auteur réservé aux œuvres photographiques qui présenteraient une intensité créative importante, un droit voisin pour le travail photographique plus « banal » ?”
Pour la petite histoire, les allemands ont renoncé dans ce processus d’harmonisation du droit européen au bénéfice (?) de cette protection à deux vitesses. Contre l’avis de leurs représentants juridiques, mais avec un relatif enthousiasme chez les représentants des auteurs (eux-mêmes auteurs). (Je parle de mémoire en rendant compte des commissions et non des AG des organisations professionnelles allemandes).
Dans tous les débats et toutes les discussions sur le droit d’auteur entre photographes français et européens (allemands, anglais, italiens, suédois) auxquelles j’ai participé à cette époque, la revendication explicite était économique, mais le revendication implicite était symbolique. Les photographes voulaient toucher une rémunération qui soit proportionnelle à l’exploitation commerciale de leurs oeuvres parce qu’ils estimaient qu’un grand nombre de pratiques étaient injustes, mais ce faisant ils voulaient aussi, et peut-être encore plus, que la photographie bénéficie du même statut symbolique que la musique, la peinture ou la sculpture.
A Thierry: Certes, mais il en est de même d’autres modes d’expression, comme par exemple, en matière d’art contemporain. Il n’est peut-être pas indispensable que le droit d’auteur prenne dans son giron l’ensemble de la création photographique, au risque de se dissoudre, faute de ne pouvoir tout absorder, surtout à l’heure du numérique…Mais pour cela, il est indispensable qu’un régime juridique alternatif puisse être mis en place par le législateur…C’est en ce sens qu’il convient de réfléchir, me semble-t-il…
Merci Catherine pour la mise au point juridique sur la nature de la décision de la cour de cassation
“(Les photographies n’ont jamais été de facto considérées comme des œuvres de l’esprit, il est nécessaire de surcroît qu’elles soient originales, ce qui en cas de contestation, sera apprécié après coup par un magistrat.)”
“De surcroît” est de trop. Tout oeuvre de l’esprit doit être originale pour être considérée comme une oeuvre de l’esprit. Disons que historiquement la photographie aura du justifier plus souvent de cette originalité que d’autres modes d’expressions artistiques et que ce caractère d’originalité aura connu des fortunes variables selon l’idée que le juge se faisait de la photographie en générale plus que de la photographie en particulier sur laquelle il devait statuer.
Bonjour,
Je prends le train en marche.
Je ne crois que cette décision de justice soit importante, je crois que ce métier de faiseur d’image est à la merci des gens qui le compose et qui comprennent pas encore que c’est un métier.
Pour les problèmes d’outil et de coût, tout a changé, le premier outil de traitement numérique des image que j’ai vu en 1990 valait 10 000 000 de F (1,5 Million d’euro), aujourd’hui tout est cadeau. Il fallait 10 personnes pour une image imprimable, aujourd’hui une seule peu suffire.
Par rapport a cette nouvelle donné, ce n’est pas le juge, ni le client amateur qui va nous donner la solution, mais tout simplement nous les photographes qui veulent continuer.
Depuis quand un boulanger se soucie des amateurs qui ont une machine à pain, et depuis quand les écrivains se soucient-ils de la baisse de coût des stylo.
Pour s’en sortir il faut raconter des histoires, avec sérieux, avec passion, avec compétence, et avec acharnement, des trucs complet, qu’aucun juge, qu’aucun amateur ne voudra et ne pourra nous prendre.
Plutôt que de chercher des coupables dans tous les sens, essayons plutôt de resserrer ce métier en faisant ce que personne ne peut faire à notre place.
@ Catherine : Merci pour ces précisions et interrogations.
Certes, la société dans laquelle nous évoluons, a tendance à sous estimer les savoir-faire techniques au bénéfice de la finance. Et, nous ne pouvons que regretter que dans ce contexte général, la profession de directeur de la photographie tend à disparaître pour laisser place au jugement de goût d’un non professionnel de la photographie. Mais faut-il en conclure que le caractère d’originalité d’une photographie devrait être appréciée par un professionnel de la photographie plutôt que par un juge professionnel du droit et de la justice ? Nous tomberions alors dans une justice d’exception particulièrement dangereuse d’un point de vue de la sauvegarde des droits et des libertés fondamentaux. – Si nous allons jusqu’au bout de l’argumentation les professionnels de la délinquance ne pourraient eux-mêmes être jugés que par leurs pairs… ! -.
Par ailleurs, peu importe que le juge de la Cour de Cassation fasse, à ses heures perdues, de la photographie plutôt que du vélo, ou l’inverse, puisqu’il ne fait que vérifier que le droit a été correctement rendu dans le cas d’espèce qui lui est soumis, et non que la photographie en question revêt dans les faits un caractère d’originalité, ce qui relève du pouvoir souverain des juges du fond (Tribunal de Grande Instance et Cour d’Appel).
Que le photographe se trouve face à une situation d’incompréhension s’entend parfaitement. Faut-il pour cela qu’il s’en prenne ironiquement au magistrat qui a rendu la décision, en fonction d’une législation qui s’impose à lui ? (Les photographies n’ont jamais été de facto considérées comme des œuvres de l’esprit, il est nécessaire de surcroît qu’elles soient originales, ce qui en cas de contestation, sera apprécié après coup par un magistrat.)
Ne faudrait-il pas davantage critiquer la loi française qui fait tomber la photographie considérée comme non originale, dans un no man’s land juridique ? Ne serait-il pas judicieux de prévoir comme dans le droit allemand un système à deux vitesse : un droit d’auteur réservé aux œuvres photographiques qui présenteraient une intensité créative importante, un droit voisin pour le travail photographique plus « banal » ?
Faut-il nécessairement que toute image photographique soit considérée comme une œuvre de l’esprit protégeable par le droit d’auteur ? Serait-ce forcément une situation favorable à terme aux photographes professionnels ? Je ne le pense pas…N’oublions pas que le droit d’auteur s’applique indifféremment à la production professionnelle ou à la production amateur…
@Sylvain, historiquement, ça n’a jamais été le cas.
“pour peu que la photo soit originale” C’est tout le problème.
Je ne pense que ça a voir avec le caractère “amateur” des juges. Les juges sont tout aussi amateurs lorsqu’ils ont à juger de l’originalité d’une peinture ou d’une sculpture. C’est lié au statut social, toujours incertain, et à la nature même de l’expression photographique.
@ André : il est clair que la reproduction photographique d’une œuvre d’art n’est pas considérée à son tour comme une oeuvre de l’esprit ; de même qu’une photographie technique réalisée selon une commande qui en précisait à la lettre le mode de réalisation. Pour tous les autres registres photographiques, pour peu que la photo soit originale, sa reconnaissance comme oeuvre de l’esprit devrait aller de soi. C’est du moins ce que présuppose le Code de la propriété intellectuelle.
j’ai participé à des réunions européennes de photographes au moment où il a fallu harmoniser le droit européen en matière de droits d’auteur. Les représentants des photographes allemands en particulier étaient opposés au départ à une définition unique de la photographie comme oeuvre de l’esprit. Ils avaient, comme en France à l’époque, une opposition entre la photographie documentaire et la photographie artistique, mais contrairement à la France, la photographie documentaire bénéficiait d’une protection spécifique, moins étendue mais plus facile à faire valoir parce que ne dépendant pas de l’appréciation du juge en son âme et conscience sur le caractère d’originalité de l’oeuvre. Et c’est vrai qu’il y a toujours eu un coté roulette russe dans l’appréciation du juge selon l’idée qu’il se faisait de la photographie. D’ailleurs ca a toujours été un sujet d’inquiétude et de plaisanteries au sein des organisations professionnelles. Parfois des photographies dont le caractère d’originalité ne me semblait guère contestable se le voyaient refusé et inversement des images dont le caractère d’originalité semblait plus sujet à caution bénéficiaient à plein de la protection des oeuvres de l’esprit. Je suppose que certains juges estiment qu’assimiler la photographie à une oeuvre d’art relève du “goût barbare” et qu’inversement d’autres sont des photographes du dimanche, pleinement convaincu de ce caractère. 🙂
La photographie fait partie des oeuvres protégeables, mais la qualité d’oeuvre de l’esprit n’est accordée qu’à une oeuvre définie comme originale. Une reproduction d’oeuvre en 2 dimensions, par exemple, n’est pas réputée originale et ne crée pas en principe de nouveaux droits d’auteur. Seul le juge peut déterminer si une œuvre est originale.
@ André : La qualité d’oeuvre de l’esprit de la photographie est inscrite, me semble-t-il, dans la loi, en l’occurrence dans le Code de la propriété intellectuelle. La nouveauté, avec ce jugement, c’est qu’un juge en décide autrement que le Code qu’il est censé appliqué.
C’est vrai, on a un brin dévié par rapport à cette histoire d’oeuvre “de l’esprit”… En fait, j’ai l’impression que deux problématiques se chevauchent : celle de la démocratisation de la fabrication des images (par les professionnels ou par les amateurs), et celle de l’assimilation desdites images à des “oeuvres de l’esprit” ou non. La charnière sémantique entre les deux propositions étant la phrase du billet “les photographes professionnels voient leur production visuelle soumise à l’appréciation de non professionnels” (c’est à dire des amateurs).
En fait un amateur est tout à fait capable de produire une oeuvre de l’esprit (où l’on sent clairement une intention artistique, une sublimation formelle – et si possible nouvelle – de l’objet photographié), tout comme un professionnel peut produire une image techniquement parfaite, mais, à son grand dam, peu assimilable à une “oeuvre de l’esprit” au sens qui semble être désormais défini par la loi. (Une photo de tarte aux fraises, par exemple, magnifiquement éclairée, mais comme on en trouve des des milliers sur Google image à l’identique quasiment…)
Nous voilà bien avancés 😉
Cela dit, pour revenir au cas décrit, ce n’est pas d’hier que la définition d’une production photographique comme œuvre (ou pas) relève de la décision du juge, qui n’était pas plus expert en la matière autrefois qu’aujourd’hui… Tant que la décision penchait du côté du photographe, la qualité d’amateur du juge ne semblait pas poser problème – il ne se manifeste que lorsque la décision de justice est contraire aux intérêts du professionnel… 😉
Un paramètre, je crois, qui vient encore brouiller les pistes et complexifier l’affaire : Cette zone, dans le marché, – zone de plus en plus vaste –, composée à la fois de professionnels “moyens” (fatigués, démotivés – on peut les comprendre) et d’excellents amateurs (amateur au sens de “qui aime”) ; tous deux capables de produire des images équivalentes en terme de qualité. Quand je parlais plus haut d’acteurs “mal définis”, c’est peut-être aussi à ça que je pensais, à cette zone floue. Ainsi, pour le professionnel, la seule façon de se démarquer avec une vraie longueur d’avance (à part les entrées que lui procure son éventuelle carte de presse), c’est de produire (et post-produire) des images dont la qualité ne peut être que difficilement atteinte par l’amateur. Sans quoi il risque, à force, de se faire bouffer tel un boeuf traversant un fleuve infesté de piranhas…
@ Frozen Piglet : Vous avez raison, les logiciels utilisés par les professionnels ne sont pas les mêmes que ceux des amateurs : d’un côté, la dernière version pro de Photoshop, ou encore Lightroom, de l’autre Photoshop Elements piratés ; d’un côté, une utilisation poussée de ces logiciels, de l’autre quelques manips parmi les plus simples. Il n’en demeure pas moins que les amateurs peuvent avoir le sentiment d’utiliser les mêmes outils et de savoir s’en servir. Auto-conviction qui ne leur serait jamais venue à l’esprit quand leurs photos couleurs étaient traitées par des laboratoires professionnels selon des protocoles techniques dont ils ignoraient tout, et pour un résultat qu’ils n’avaient pas toujours su prévoir.
Merci pour ce texte.
Voilà ce que j’écrivais il y a peu de temps sur mon blog. ce qui me semble est être assez proche de la situation que vous décrivez
“Il est clair que la dévalorisation du métier de photographe (parmi beaucoup d’autres métiers) s’inscrit totalement dans un déclin généralisé des compétences et dans la glorification de l’amateurisme et du Low-Cost, ceci pour des tas de raisons. La plus objective est que nos interlocuteurs dans ce métier ne sont plus eux-mêmes ni qualifiés dans la fonction qu’ils sont censés exercer, ni professionnels dans leur comportement. Ils vont donc être tentés de s’adresser à ceux qui leur ressemblent. Finalement, moi je suis pour que les amateurs travaillent avec les amateurs, comme dans un monde parfait”.
Par contre, il y a un point sur lequel, je souhaite apporter une précision:
“La généralisation du numérique a banalisé des opérations de retouche qui auparavant étaient clairement l’apanage des professionnels” dites-vous.
Je ne suis pas d’accord sur ce point. La grande majorité des non-professionnels utilisent des logiciels de retouche rudimentaires extrêmement limités ou des logiciels professionnels comme Photoshop (piraté en général puisqu’il vaut plus de 1000€), qu’ils ne maîtrisent en aucune façon.
Merci pour votre travail qui éclaire ce métier d’un point de vue différent. C’est très intéressant pour nous.
@ NRL : Dans le cas des commandes d’entreprises ou d’institutions diverses, il est clair que l’interlocuteur des photographes est “compétent” au sens où il a le pouvoir de décision. Ce qui me paraît significatif aujourd’hui, c’est que cette emprise inscrite dans la situation de commande se double souvent d’un sentiment de savoir de quoi il retourne, puisé dans des pratiques amateurs de la photographie. Ce n’est pas tout à fait nouveau. Certains photographes que nous avons rencontrés dans le cadre de notre enquête nous ont raconté des échanges de ce type du temps déjà de la photographie argentique. Exemple : « Déjà, en 1992, la personne que j’avais en face de moi avait complètement changé. J’avais des gens qui commençaient à dire : ‘Pourquoi je paierais un tirage photo 75 F. quand je le paie 5 F. au supermarché ?’ » Il devait alors prendre le temps de leur expliquer l’intérêt et les contraintes spécifiques (“maturité”, mode de conservation, etc.) des films professionnels pour parvenir à justifier la différence de coût. « C’était normal de payer cher un laboratoire professionnel, et du jour au lendemain, c’est devenu suspect. »
Avec la généralisation du numérique, il semble que le sentiment d’être expert en photographie se soit largement répandu, si bien que le changement d’interlocuteur vécu par nombre de photographe ne se résulte pas seulement de l’arrivée de gestionnaires près de leurs sous, mais aussi de gestionnaires qui s’estiment compétents pour juger de la qualité des photographies.
Article qui soulève plein de points intéressants. La culture photographique est en pleine mutation et se vulgarise avec tout ce cela suppose d’avantages et d’inconvénients. Faut-il s’en réjouir ? Évidemment ! Les photographes ont plus que jamais un role à jouer pour accompagner ce mouvement.
Je me souviens d’une préoccupation voisine, il y a quelques années, alors que Google n’était qu’un moteur de recherche et pas encore tout à fait la multinationale qui sait tout sur tout (et même sur toi !). Puisque n’importe qui pouvait trouver l’information dont il avait besoin en 0.34 secondes, à quoi pouvait encore bien servir ces foutus documentalistes ?
Aujourd’hui on en a tous fait l’expérience : ça n’est pas aussi simple, et quand ça a l’air trop simple : est-ce qu’on ferait vraiment dépendre son budget d’une info sans la vérifier, même si ça peut prendre beaucoup plus de 0.34 secondes ? Si chacun (du moins beaucoup) ont aiguisé leurs capacités relatives au traitement de l’information entre-temps : on a probablement justement jamais autant eu besoin de spécialistes de la question en mesure d’aider, former, etc …
J’imagine que pour ce qui concerne la photo, ça suivra une trajectoire assez similaire.
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Et que penser, pendant qu’on y est, de ces “galeries d’art” (virtuelles ou non), qui se multiplient comme des bactéries et qui proposent de la “photographie contemporaine” à partir de 30€ ?… C’est bien ? C’est pas bien ? C’est surtout une question de point de vue, je pense. Mais le débat est vaste et ardu.
Eu égard au contexte professionnel, la question que pose, finalement, la démocratisation généralisée (numérique ou non) est : “Monsieur-Tout-le-Monde est-il compétent ?” (et en vertu de quoi ?…) Question qui déborde le champ de la photographie, bien sûr (on a les mêmes dans des domaines aussi variés que la cuisine, les soins, la construction, etc. D’aucuns y perdent parfois leur latin.) Et il est évidemment difficile d’y répondre rapidement et complètement, tant les paramètres à considérer sont nombreux et les acteurs mal définis. Mais la question est posée – douloureusement posée c’est un fait.