Gare au pénal !

Tel est l’avertissement sans détour que m’a lancé une juriste lors de la journée de lundi, à la MSH de Tours, consacrée au thème « Diffuser les données de la recherche en sciences humaines et sociales. Questions de droit et d’éthique – 1« . J’étais en train de présenter les différentes manières que j’avais d’incorporer des images sur mon blog lorsqu’elle m’a interrompu pour me dire que je violais le droit de l’image de multiples façons dont chacune pourrait bien mériter des poursuites au pénal. Frisson garanti !

Les autres échos juridiques recueillis au cours de cette journée convergent pour pointer que nos pratiques sur Culture Visuelle n’ont rien d’orthodoxe et ne pourraient que soulever l’indignation des spécialistes du droit. Même l’application Cachimage ne serait qu’un illusoire paravent. Pas réjouissant tout ça…

Heureusement, le reste de la journée a été plus convivial et intéressant. A partir de plusieurs expériences relatées en détail, diverses questions sont ressorties :

– celle des publics auxquels est destinée la mise en ligne d’archives ou de données diverses de la recherche, et donc du degré de publicité qui leur est faite. Question qui engage des réponses diversifiées, des partis-pris techniques, éthiques différents.

– celle de la liberté toute relative dans laquelle se trouvent les institutions de la recherche lorsqu’elles bénéficient de financements publics pour numériser leurs archives : désormais, l’injonction qui va de pair est le plus souvent de mettre en ligne les fonds ainsi retraités, sans qu’il y ait forcément de réflexion préalable sur l’intérêt d’un tel versement sur internet. Où l’on retrouve, mais un peu tard, la question précédente.

– celle de savoir s’il se constitue ainsi sur internet un nouvel espace scientifique, contournant les régulations académiques classiques ; et surtout, si ces dernières ne sont pas remplacées sur la toile par une augmentation des obligations juridiques, peut-être plus contraignantes encore.

Cette réflexion se poursuivra lors de nouvelles journées.

A suivre…